Droit romain des esclaves : 2

Droit de propriété

GAIUS libro secundo institutionum.

Gaius au deuxième livre des institution.

Adquiruntur nobis non solum per nosmet ipsos, sed etiam per eos quos in potestate habemus, item per seruos, in quibus usum fructum habemus, item per homines liberos et seruos alienos, quos bona fide possidemus ;

people acquire property not only directly but also through those whom they have in their potestas, or through slaves in whom they have a usufruct, or through free persons, or slaves who belong to others. whom they have in their possession in good faith.

Des choses nous sont acquis non seulement par nous-mêmes, mais aussi par ceux que nous possédons dans notre pouvoir (c’est-à-dire les enfants et les esclaves), et de même par les esclaves dans lesquels nous avons un usufruit (les esclaves dont nous avons l’usufruit), et de même à travers les hommes libres et les esclaves des autres, ceux que nous possédons avec la foi bonne (les hommes libre et les esclaves de quelqu’un d’autre possédé bonne foi par example enlevés par des pirates et vendus à nous).

• adquīruntur 3. pl. prés. pass. adquīrō
• nōbīs pron. dat. pl. nōs nous. / je.
• nōn particle. non, ne … pas.
• sōlum adv. ne… que, seulement.
• per prép. par, à travers. note : suivi de l’accusatif. / partout, sur toute l’étendue de. / par, avec idée de temps, durant. / par, avec idée de moyen. / au nom de.
• nosmet pron. « ourself », nominative plural of egomet
• ipsōs pron. acc. m. pl. ipse moi-même
• per prép. par, à travers. note : suivi de l’accusatif. / partout, sur toute l’étendue de. / par, avec idée de temps, durant. / par, avec idée de moyen. / au nom de.
• quōs pron. acc. m. pl. quis qui.
• in prép. à l’interieur de [+acc.] (avec mvt) dans [+abl.] (sans mvt.) dans, parmi, chez
• potestāte abl. sg. potestas force (d’une chose), vertu, efficacité. / pouvoir de faire quelque chose, faculté, capacité. / puissance, autorité arbitraire, influence, crédit. / domination, souveraineté.
• habēmus 1. pl. prés. habeō posséder.
• item adv. de même, pareillement, en outre, et aussi.
• in prép. à l’interieur de [+acc.] (avec mvt) dans [+abl.] (sans mvt.) dans, parmi, chez
• quibus pron. abl. m. pl. quī que.
• ūsum part. acc. m. sg. ūsus participe passé de utor.
• fructum acc. sg. fructus fruit, productions de la terre, récolte. / usage, jouissance, usufruit, récompense. / jouissances, douceurs, charmes. / produit, rapport, profit, bénéfice, revenu. / enfant dans le sein, petit (d’un animal), ouvrage. / (figuré) fruit, utilité, avantage.
• usus fructus l’usage et le fruit, l’usufruit ≠ la propriété
• aliēnōs adj. acc. m. pl. aliēnus qui appartient à un autre, étranger.
• bonā adj. abl. f. sg. bonus bon, qui est en bon état, qui est de bonne qualité. / bon, habile, capable, brave.
• fide abl. sg. fidēs foi, croyance, confiance, créance, crédit. / bonne foi
• possidēmus 1. pl. prés. possideō posséder, avoir.

de quibus singulis diligentius dispiciamus.

We may consider these separate heads more particularly.

et sur chacun de ces trois cas, nous examinons ces différents cas plus attentivement .

• dē prép. [+abl.] (lieu) de, venant de (temps) au moment de (manière, cause, relation) d’après, sur
• quibus pron. abl. m. pl. quī que.
• singulis adj. abl. m. pl. singulus
• dīligēntius adj. acc. n. sg. dīligēntior
• dispiciāmus 1. pl. prés. subj. dispiciō voir distinctement, distinguer, bien voir

Igitur quod serui nostri ex traditione nanciscuntur siue quid stipulentur uel ex qualibet alia causa adquirunt, id nobis adquiritur :

To begin with, what ever slaves receive by delivery, or stipulate for, or acquire in any other way, is acquired by their owners ;

Par conséquent ce que nos esclaves ont acquis par transmission (physique) ou bien qu’ils ont acquis par la promesse qui leur a été faite, ou bien ce qu’ils ont acquis par n’importe quelle autre cause, cela nous est acquis.

• igitur, igitur conj. postp. donc, par conséquent. note : le plus souvent en seconde position.
• quod adv. rél., quant ce fait que
• quod conj. [+ind. +subj] ce fait que
• seruī 1. sg. parf. serō mêler, nouer ensemble, lier, entrelacer, entremêler, enchaîner.
• nostrī pron. « of us »; genitive plural of ego / « of ours »; genitive masculine/neuter singular & nominative masculine plural of noster
• ex prép. [+abl.] de, hors de, en sortant de, après, venant de, à partir de, depuis, de la part de, par suite de, d’après
• trāditiōne abl. sg. trāditiō transmission
• nancīscuntur 3. pl. prés. nancīscor trouver, rencontrer par chance, saisir une occasion. / saisir, prendre. / obtenir, acquérir, gagner, avoir.
• sīue conj. alt. sīve ou si.
• quid pron. quis qui.
• stipulentur 3. pl. prés. subj. stipulor promettre par la stipulation
• ex prép. [+abl.] de, hors de, en sortant de, après, venant de, à partir de, depuis, de la part de, par suite de, d’après
• quālibet adv. par quelque moyen que ce soit. / par tout. / par tous les moyens.
• causā, causae noun. f. cause, origine, source,
• adquīrunt 3. pl. prés. adquīrō
• id pron. nominative neuter of is; it used as subject / accusative neuter of is; it used as object
• nōbīs pron. dat. pl. nōs nous. / je.
• adquīritur 3. sg. prés. pass. adquīrō

ipse enim, qui in potestate alterius est, nihil suum habere potest, ideoque si heres institutus sit, nisi nostro iussu hereditatem adire non potest, et si iubentibus nobis adierit, hereditas nobis adquiritur, perinde atque si nos ipsi heredes instituti essemus.

of course, a man who is in the potestas of another can have nothing of his own. Consequently, if a slave is appointed heir to any one, he cannot enter on the inheritance save on the order of his owner, and, if he does enter on such order, the inheritance is acquired for his owner, just as if the owner himself had been appointed heir ;

en effet, celui qui est dans la pouvoir de quelqu’un autre, lui-même ne peut posséder lui-même rien à soi, pour cette raison s’il a été institué héritier, il ne peut accepter cette héritage que par notre ordre, et si parce que nous l’avons ordonné il ira accepter, cette héritage nous est acquis, exactement comme si c’était nous-même qui avion été institués héritiers.

• ipse pron. moi-même, toi-même, lui-même, en personne.
• enim conj. de coord., car, en effet
• potestāte abl. sg. potestas force (d’une chose), vertu, efficacité. / pouvoir de faire quelque chose, faculté, capacité. / puissance, autorité arbitraire, influence, crédit. / domination, souveraineté.
• alterīus adj. gén. m. sg. alter l’un, quand il y en a deux, ou l’autre ou l’un et l’autre, chacun des deux.
• nihil pron. rien, aucune chose, aucun.
• suum pron. acc. n. sg. suus son. / qui est son maître, indépendant. / attaché, dévoué, propice, favorable.
• habēre prés. inf. habeō posséder.
• potest 3. sg. prés. possum pouvoir, avoir le pouvoir de, être capable de. / avoir la permission de. / pouvoir, avoir la maitrise de. note : suivi de l’accusatif neutre à valeur adverbiale → voir polleo. / se maitriser, avoir le pouvoir sur soi-même.
• ideo adv. pour cela, pour cette raison
• si conj. de coord., si
• hērēs, hērēdis noun. héritier, héritière, légataire. / rejeton (d’un arbre). / (archaïsme) variante de herus.
• īnstitūtus, īnstitūta, īnstitūtum part. participe passé de instituo.
• sit 3. sg. prés. subj. sum être, exister, vivre
• nisi conj. if not,
• nostrō pron. abl. n. sg. noster notre, nos, le nôtre, mon, mien, qui m’appartient / favorable, avantageux.
• iussū abl. sg. iussus ordre
• hērēditātem acc. sg. hērēditas hérédité, héritage.
• adīre prés. inf. adeō aller vers quelqu’un. / aborder quelqu’un.
• potest 3. sg. prés. possum pouvoir
• iubentibus part. dat.abl. n. pl. iubēns iubeō iubeō variante orthographique de jubeo.
• nōbīs pron. dat.abl. pl. nōs nous. / je.
• adierit 3. sg. fut.ant. / 3. sg. parf. subj. adeō aller vers quelqu’un. / aborder quelqu’un.
• hērēditās, hērēditātis noun. f. hérédité, héritage.
• nōbīs pron. dat./abl. pl. nōs nous. / je.
• adquīritur 3. sg. prés. pass. adquīrō
• perinde de la même manière
• si conj. de coord., si
• nōs pron. nous. / je.
• ipsī pron. nom. m. pl. ipse
• hēredēs nom. pl. hēres héritier, héritière, légataire. / rejeton (d’un arbre). / (archaïsme) variante de herus.
• institūtī gén. sg. institūtum
• essēmus 1. pl. impf. subj. sum être, exister, vivre

Et his conuenienter scilicet legatum nobis per eundem adquiritur.

and it need hardly be said that it is in accordance with these rules that the owner can equally well acquire a legacy through a slave.

et c’est-à-dire que aussi ce qui a été légué à eux (=nos esclaves) nous est acquis selon légitimement selon la même règle (=his).

• hīs pron. abl. n. pl. hic ce.
• conuenienter =convenienter adv. convenablement
• scīlicet adv. on peut aisément se rendre compte que, il va de soi que, il va sans dire que. / il va de soi, bien entendu, cela s’entend, naturellement. / évidemment, bien sûr … mais. / (dans une réponse) évidemment, naturellement. / (ironiquement) sans doute, apparemment. / à savoir, savoir.
• lēgātum, lēgātī noun. n. legs, don testamentaire.
• nōbīs pron. abl. pl. nōs nous. / je.
• per prép. par, à travers. note : suivi de l’accusatif. / partout, sur toute l’étendue de. / par, avec idée de temps, durant. / par, avec idée de moyen. / au nom de.
• eundem pron. acc. sg. īdem
• adquīritur 3. sg. prés. pass. adquīrō

Non solum autem proprietas per eos, quos in potestate habemus, adquiritur nobis, sed etiam possessio :

People can acquire through those whom they have in their potestas not only the right of property, but possession too ;

D’autre part non seulement la propriété nous est acquises par l’intermédiaire de ceux que nous avons en notre possession, mais également la posession.

• prōprietās, prōprietātis noun. f. propriété, caractère propre. / caractère spécifique. / (droit) propriété, droit de possession. / chose possédée, propriété. / propriété des termes.
• in prép. à l’interieur de [+acc.] (avec mvt) dans [+abl.] (sans mvt.) dans, parmi, chez
• potestāte abl. sg. potestas force (d’une chose), vertu, efficacité. / pouvoir de faire quelque chose, faculté, capacité. / puissance, autorité arbitraire, influence, crédit. / domination, souveraineté.
• habēmus 1. pl. prés. habeō posséder
• adquīritur 3. sg. prés. pass. adquīrō
• possessiō, possessiōnis noun. f. possession, action de posséder.
• proprietas ≠ possessio
  • proprietas, legitime
  • possessio, fait, en réalité

cuiuscumque enim rei possessionem adepti fuerint, id nos possidere uidemur.

in fact, if there is anything of which persons under potestas have acquired the possession, the principals, themselves are held to be in possession of it.

En effet nous sommes considérés (nous croyons) posséder cela, c’est-à-dire la chose dont n’importe laquelle les esclaves ont acquis la possession.

En effet tous ce dont ils ont acquis la possession , c’est nous qui sommes considéré le posséder.

• nos videmur possidere id(n.)
• cuius(n.) servi adepti fuerint possessionem
• rem cuiuscumque(→f., pron.) ⇒ cuiusvumque(adj.) rei

 

• enim conj. de coord., car, en effet
• reī or rēī dat. sg. reus (droit) partie prenante dans un procès : plaignant, défendant.
• reī reus (droit) partie prenante dans un procès : plaignant, défendant.
• possessiōnem acc. sg. possessiō possession, action de posséder.
• adeptī part. nom. m. pl. adeptus adipīscor adipīscor atteindre. / obtenir. / acquérir.
• fuerint 3. pl. fut.ant. / 3. pl. parf. subj. sum être, exister, vivre
• id pron. nominative neuter of is; it used as subject / accusative neuter of is; it used as object
• nōs pron. nous. / je.
• possidēre prés. inf. possideō posséder, avoir.

Unde etiam per eorum longam possessionem dominium nobis adquiritur.

Hence too by long possession on the part of the persons referred so,  their principals become owners.

par conséquence aussi à travers la longue possession des esclaves (possession par nos esclave), la propriété légale nous est acquis.

• unde adv. (interrogation directe) d’où. / (interrogation indirecte) d’où. / employé de façon générale comme substitut du relatif interrogatif, sans concept de lieu.
• etiam adv. encore, ainsi, également
• per prép. par, à travers. note : suivi de l’accusatif. / partout, sur toute l’étendue de. / par, avec idée de temps, durant. / par, avec idée de moyen. / au nom de.
• eōrum pron. gén. m. pl. is ce ; le pronom se traduit selon le contexte par :
• longam adj. acc. f. sg. longus long, étendu dans le temps. / long, qui dure longtemps, trop long. / grand. / étendu dans l’espace, vaste, spacieux. / éloigné, loin.
• possessiōnem acc. sg. possessiō possession, action de posséder.
• dominium, dominiī noun. n. propriété, droit de propriété.
• nōbīs pron. abl. pl. nōs nous. / je.
• adquīritur 3. sg. prés. pass. adquīrō

De his autem seruis, in quibus tantum usum fructum habemus, ita placuit, ut quidquid ex re nostra uel ex operis suis adquirant, id nobis adquiratur, si quid uero extra eas causas persecuti sint, id ad dominum proprietatis pertinet.

As for the case of slaves in which a man only has a usufruct, the rule is that whatever is acquired through the usufructuary’s property or in remuneration of the slave’s own service is acquired by the usufructuary, but if the slaves get anything in some way other than those just mentioned, it goes to whoever has the bare property in them.

D’autre part au sujet des esclaves sur lesquels nous avons seulement usufruit, de cette manière on a décidé telle sorte que tout ce qu’il acquièrent quel chose à partir de la notre patrimoine ou bien de la propre activité, cela nous est acquis, mais s’ils ont acquit quelque chose de n’importe quelle autre manière (ex re nostra vel ex operis suis), cela appartient au maître de la propriété.

• dē prép. [+abl.] (lieu) de, venant de (temps) au moment de (manière, cause, relation) d’après, sur
• hīs pron. abl. n. pl. hic ce.
• autem conj. or, mais, cependant, etc. : particule affirmative servant à faire ressortir le mot qu’elle accompagne.
• in prép. à l’interieur de [+acc.] (avec mvt) dans [+abl.] (sans mvt.) dans, parmi, chez
• quibus pron. abl. m. pl. quī que.
• tantum adv. ne … que, seulement.
• tantum adj. acc. m. sg. tantus aussi grand, si grand.
• ūsum part. acc. m. sg. ūsus participe passé de utor.
• fructum acc. sg. fructus fruit, productions de la terre, récolte. / usage, jouissance, usufruit, récompense.
• ita adv. ainsi, de cette manière-là, encore
• placuit 3. sg. parf. placeō plaire à, être agréable à. / (impersonnel) il plait, il est bon de, on désire.
• ut conj. que, afin que, pour que.
• quidquid pron. quel que soit, n’importe quel.
• ex prép. [+abl.] de, hors de, en sortant de, après, venant de, à partir de, depuis, de la part de, par suite de, d’après
• rē abl. sg. rēs chose, objet, affaire
• nostrā pron. abl. f. sg. noster notre, nos, le nôtre, mon, mien, qui m’appartient / favorable, avantageux.
• ex prép. [+abl.] de, hors de, en sortant de, après, venant de, à partir de, depuis, de la part de, par suite de, d’après
• operis gén. sg. opus chose nécessaire, ce dont on a besoin.
• adquīrant 3. pl. prés. subj. adquīrō
• id pron. nominative neuter of is; it used as subject / accusative neuter of is; it used as object
• nōbīs pron. dat./abl. pl. nōs nous. / je.
• adquīrātur 3. sg. prés. subj. pass. adquīrō
• si conj. de coord., si
• extrā prép. en dehors de, hors de. / à l’exception de.
• eās pron. acc. f. pl. is ce ; le pronom se traduit selon le contexte par :
• causās acc. pl. causa cause, origine
• persecūtī part. nom. m. pl. persecūtus participe passé de persequor.
• persequor persequor poursuivre, continuer. / poursuivre, chasser. / persécuter, poursuivre en justice. / parcourir par écrit, raconter, dire.
• sint 3. pl. prés. subj. sum être, exister, vivre
• id pron. nominative neuter of is; it used as subject / accusative neuter of is; it used as object
• ad prép. [+acc.] (direction ou proximité) à, vers, chez, dans la direction de, jusqu’à (but) pour, en vue de
• dominum acc. sg. dominus maître de maison, propriétaire. / chef,
• prōprietātis gén. sg. prōprietas propriété, caractère propre. / caractère spécifique. / (droit) propriété, droit de possession. / chose possédée, propriété. / propriété des termes.
• pertinet 3. sg. prés. pertineō tendre, s’étendre jusqu’à. / (impersonnel) il est important, pertinent (de, que).

Itaque si is seruus heres institutus sit legatumque quid aut ei donatum fuerit, non mihi, sed domino proprietatis adquiritur.

Consequently if a slave in whom I have a usufruct is appointed heir, or something is left him or given to him, the acquisition does not come to me but to the bare proprietor.

C’est pourquoi si l’esclave était institué un héritier ou bien si quelque chose a été léguée ou bien donné à lui, ce n’est pas à moi mais au maître de la prospérité que c’est acquis.

1. si is servis institutus sit heres soit cet esclave dont nous avons l’usufruit a été institué héritier
2. ve quid (=aliquid) legatum (fuerit) soit quelque chose a été léguée
3. aut (quid) ei donatum fuerit soit quelque chose lui a été donnée

• itaque adv. donc, ainsi, en conséquence, c’est pourquoi. / par exemple.
• si conj. de coord., si
• īs 2. sg. prés. eo aller. / avancer. / avoir lieu, être. / passer, s’écouler.
• hērēs, hērēdis noun. héritier, héritière, légataire. / rejeton (d’un arbre). / (archaïsme) variante de herus.
• īnstitūtus, īnstitūta, īnstitūtum part. participe passé de instituo.
• īnstituō īnstituō instituer, établir, mettre en place, fixer. / organiser.
• sit 3. sg. prés. subj. sum être, exister, vivre
• quid pron. quis qui.
• dōnō dōnō offrir, faire un don, faire cadeau de.
• fuerit 3. sg. fut.ant. sum être, exister, vivre
• fuerit 3. sg. parf. subj. sum être, exister, vivre
• nōn particle. non, ne … pas.
• mihi pron. Dative form of ego, indirect object form
• sed conj. mais.
• dominō dat. sg. dominus maître de maison, propriétaire. /
• prōprietātis gén. sg. prōprietas propriété, caractère propre.
• adquīritur 3. sg. prés. pass. adquīrō